ENJEUX habitat Brest métropole habitat
Présentation de la marque ENJEUX habitat Brest métropole habitat
Déposée le 31 juillet 2015 par la société BREST METROPOLE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ENJEUX habitat Brest métropole habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENJEUX habitat Brest métropole habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENJEUX habitat Brest métropole habitat arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.
BREST METROPOLE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16